1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'utilisation des services proposés par , plateforme dédiée à l'accès aux ressources académiques et pédagogiques numériques.
En accédant au site ou en souscrivant à un abonnement, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve l'intégralité des présentes conditions. Omni Cognitive se réserve le droit de modifier ces termes à tout moment pour s'adapter aux évolutions législatives ou techniques.
2. Abonnements et Tarification
Omni Cognitive propose plusieurs formules d'abonnement (Individuel, Enseignant, Institutionnel) dont les caractéristiques et tarifs sont détaillés sur notre page de tarification.
- Paiement : Les abonnements sont facturés au début de chaque période (mensuelle ou annuelle) via carte bancaire ou prélèvement SEPA.
- Renouvellement : Sauf résiliation de votre part avant la date d'échéance, votre abonnement est reconduit tacitement pour une période identique.
- Évolution des prix : Omni Cognitive s'engage à informer l'utilisateur de toute modification tarifaire au moins 30 jours avant son application.
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes, graphismes, logos, logiciels, bases de données) accessibles sur Omni Cognitive est protégé par le droit d'auteur et les droits de propriété intellectuelle.
"L'abonnement confère un droit d'usage personnel, non exclusif et non transférable des contenus. Toute reproduction, distribution ou revente non autorisée est strictement interdite."
Les utilisateurs s'engagent à ne pas utiliser de robots de scraping ou tout autre outil automatisé pour extraire des données ou des contenus de la plateforme sans autorisation écrite préalable.
4. Protection et Utilisation des données
Conformément au RGPD, Omni Cognitive s'engage à protéger la confidentialité de vos données personnelles. Les données collectées servent exclusivement à :
- La gestion de votre compte et de vos accès aux ressources.
- L'amélioration de nos algorithmes de recommandation pédagogique.
- Le respect de nos obligations légales de facturation.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données via votre espace "Profil". Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
5. Résiliation
L'utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment directement depuis les paramètres de son compte. La résiliation prendra effet à la fin de la période de facturation en cours.
Omni Cognitive se réserve le droit de suspendre ou de résilier de plein droit, sans préavis ni indemnité, tout compte faisant l'objet d'un usage frauduleux ou contraire aux présentes CGV.
6. Litiges et Droit applicable
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action judiciaire.